Déposée par voie électronique le 4 juillet 2018 par CORPUS SANUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RESERVE BIO DE MAËLLYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-30 du 27 juillet 2018.
Le déposant est CORPUS SANUM domicilié(e) 7 Rue de la Croix Martre - 91120 - PALAISEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORPUS SANUM, Monsieur Jean Pierre JOUVE domicilié(e) 7 rue de la Croix Martre - 91120 - PALAISEAU - France.
La marque RESERVE BIO DE MAËLLYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORPUS SANUM - 7 Rue de la Croix Martre - 91120 - PALAISEAU - France
CORPUS SANUM, Monsieur Jean Pierre JOUVE - 7 rue de la Croix Martre - 91120 - PALAISEAU - France
Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30
Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49
Inscription le 2 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784276 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments diététiques à usage vétérinaire issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments alimentaires issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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